Fonds général (Ms 508 à 1004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Ms 508 à 1004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 680 à 733

Ms 689 - Enquête de Claude-Antoine Boquet de Courbouzon, conseiller au parlement de Franche-Comté, sur les bénéfices ecclésiastiques de cette province, en vertu de commission du gouvernement français, remplie en 1726

Cote/Cotes extrêmes

Ms 689

Date

Seconde moitié du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

535 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

260 × 200 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Écriture de copiste

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 1 « Remarques préliminaires. Les changemens survenus depuis deux siècles dans les collations des bénéfices de Franche-Comté ont donné lieu à différentes contestations au sujet des prieurés qui y sont situés... »

Fol. 27 « Archevêché de Besançon. Quoiqu'il n'y ait aucune preuve bien certaine de la fondation primitive de l'archevêché de Besançon, que quelques histoires mettent au tems de saint Lin, l'an de J.-C. 54, le 8e du pontificat de saint Pierre, pendant l'empire de Claude, on ne peut douter que les empereurs, les rois et souverains du païs n'aient donné à l'archevêché de Besançon les terres, droits et seigneuries qui en composent les plus considérables revenus... »

Fol. 30 Chapitres

Fol. 43 « État du clergé régulier de la province »

Fol. 45 Abbayes

Fol. 126 vo Commanderies

Fol. 132 vo « Doyenné de Quingey »

Fol. 133 vo « Collège de Bourgogne, fondé à Paris pour la nation comtoise »

Fol. 135 vo « Séminaire de l'ordre de Citeau, à Dole »

Fol. 138 vo « Collège Saint-Hiérôme de Dole »

Fol. 150 vo Prieurés

Fol. 286 vo « Hôpitaux établis dans les villes de Franche-Comté pour le soulagement des pauvres et des soldats malades »

Fol. 293 vo « Cures et chapelles de la nomination du Roy »

Fol. 296 vo « Cayer des abbaïes, prieurés et autres bénéfices du comté de Bourgogne... avec la valeur du revenu et temporel d'un chacun... Copie de la visitte de M. Le Jeune, en 1582 »

Fol. 323 « Role des bénéfices du comté de Bourgogne, suivant la déclaration dressée l'an 1588 »

Fol. 334 « Projet de déclaration sur le partage des bénéfices de Franche-Comté, arrêté à Fontainebleau au mois d'octobre 1726 »

Fol. 336 vo « État des cures et des collateurs de ces mêmes cures dans le diocèse de Besançon, distingués par doyennés et par ordre alphabétique » 1726

Fol. 369 vo « Copie des ordres donnés par S. M. au sieur Boquet, chevalier, baron de Courbouson, conseiller au parlement de Franche-Comté, pour travailler à des recherches sur les bénéfices de ladite province » 1720-1725

Fol. 374 « Pouillé général des abbaïes et prieurés de Franche-Comté, dressé par les ordres du Parlement, en 1606 »

Fol. 387 « Etat des abbaïes et prieurés de Franche-Comté et leurs revenus [en 1663] »

Fol. 442 « Gardienneté des bénéfices de la cité de Besançon ; mémoire pour prouver que les bénéfices de la cité de Besançon sont à la garde du comte de Bourgogne... paroît avoir été fait du règne de Philippe II, roy d'Espagne »

Fol. 451 « Sur la nomination à l'archevêché de Besançon. » Lettre de l'archiduc Ferdinand, gouverneur des Pays-Bas, au parlement de Dole 1637

Fol. 452 vo « Demandes formées aux États de [Franche-Comté] de 1606 et 1614 », concernant les prieurés de cette province

Fol. 454 vo Pauvres et mendiants, hôpitaux, inquisiteur, fondation des monastères, juridiction ecclésiastique, indults : extrait des actes importants du Parlement

Fol. 463 « Exposition des usages observés dans le comté de Bourgogne pour le concours des cures de patronage ecclésiastique qui sont vacantes par mort dans les mois réservés au Saint-Siège, avec les anecdotes intéressantes sur les bénéfices de cette province ; cet ouvrage a été fait [par le baron de Courbouzon] pour le lire à l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon, lorsqu'elle travaillera à l'histoire ecclésiastique de la province »

Fol. 520 « Statuts de la fondation du collège royal de Bourgogne », en l'Université de Paris, pour les étudiants pauvres de la Franche-Comté (5 février 1331, vieux style)

Fol. 532 « Table des matières contenues en ce volume »

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure du XVIIIe siècle, en carton, couvert de basane