1M - Edifices publics

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M120-1M144

Date

1793-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1M138-1M142

Date

1919-2012

Établissement de la liste des morts de la commune sur un parchemin et insertion dans l'urne du monument : correspondance (1924) ; inauguration : délibération du conseil municipal, comptes rendus de réunions, liste, plan, articles de presse, affiches, notes, correspondance (1924).

Cote/Cotes extrêmes

1M140

Date

1924