1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

TABLEAU d'ASSEMBLAGE du PLAN CADASTRAL parcellaire de la commune de Besançon, terminé sur le terrain le 25 juillet 1834 - Géomètre en chef : M, de KIRWAN Par MM, Barthaux, Berçot, Coste, Mestre, Morel et Roland Echelle : 1/20000e

Cote/Cotes extrêmes

1G307

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable