Marchés de gré à gré (1968-1970) ; ZUP de Planoise, équipements et superstructures : correspondance avec la société d'équipement du Doubs (1965) ; prestations effectuées pour le compte de sociétés (1969-1970) ; plan de circulation, avant-projet de signalisation

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79W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

79W1-16

Date

1934-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,4 ml

16 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1995

Présentation du contenu

Ce versement comprend les versements 79W et 80W (12,90 ml éliminé : voir bordereau d'élimination n° 30 du 02/06/2003)

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon