Fonds général (Ms 1 à 507)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1 à 507

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Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 340 à 400

Ms 396 - « Juramenta notariorum praticancium. Statuta. Ars notariatus. Stilus cum formis expletorum curie Bisuntine et minutis plurium rerum ad utilitatem juvenum clericorum in eadem curia praticaria incipientium », collectore P. Jehanroy

Cote/Cotes extrêmes

Ms 396

Date

Fin du XVe siècle-troisième quart du XVIe

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

117 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

267 × 205 mm

Historique de la conservation

Boisot, no 728 (sic). — 43, H. 19

Collection Enluminures

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Écritures de diverses mains

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 2 « Sequntur juramenta in manibus domini officialis curie Bisuntine, per notarios ejusdem curie, in creatione notariatus eorum, ad sancta Dei euvangelia corporaliter prestari solita et hodie decima sexta mensis maii anni Domini millesimi quingentesimi, ex ordinatione reverendissimi in Christo Patris et domini, domini Francisci de Busleyden, Dei et apostolice sedis gracia archiepiscopi Bisuntini, denuo lecta et publicata in curia Bisuntina, hora audiencie causarum ejusdem »

Fol. 3 « Sequuntur statuta curie Bisuntine », promulgués par l'archevêque de Besançon, Charles de Neufchâtel, le 20 février 1477 (n. st)

Fol. 10 vo « Sequuntur alia statuta curie Bisuntine... », promulgués par l'archevêque Quentin Ménard, le 30 octobre 1456

Fol. 19 « Ea que sunt stili curie Bisuntine. » 21 août 1489

Fol. 22 « Sequitur kalendarius notabilis. » 1517

Fol. 30 vo « Ars notariatus. » Recueil de formules, à l'usage des notaires de la cour d'officialité (le premier feuillet déchiré et un cahier enlevé vers la fin)

Fol. 81-82 Notice (intercalée) sur la fonte et la bénédiction de quatre cloches pour l'église paroissiale de Saint-Jean-Baptiste à Besançon (1540), et sur la fonte et la bénédiction de neuf cloches pour la basilique de Saint-Étienne de la même ville (1557)

Fol. 112 « Universalis ordo librorum Petri Flurioti, de Vercellis, notarii Bisunt., agentis hac in parte, habetur. 1574. » C'est le catalogue d'une bibliothèque de 56 ouvrages

Fol. 115 Enregistrements de réception des notaires près la cour d'officialité de l'archidiacre de Besançon, entre 1548 et 1551

Sur le recto du premier feuillet de garde est une table de comptes faits pour l'acquisition du vin à la mesure de Besançon.

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure en bois, couvert de veau gaufré, du milieu du XVIe siècle ; trace de deux fermoirs arrachés

Table des matières

  • Initiale cadelée - 1 2
  • Têtes - 11 3