Séances du 20 mars 2012 (compte de gestion et compte administratif 2011, budget primitif 2012), 25 juin 2012, 3 décembre 2012, 18 mars 2013 (BP 2013), 17 juin 2013 (CG et CA 2012), 9 décembre 2013, 25 mars 2014 (CG et CA 2013, BP 2014), 18 décembre 2014.

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968W : Caisse des écoles de la ville de Besançon, dossiers des séances du conseil d'administration (2006-2017), pièces comptables. Historique de la caisse des écoles entre 1955-1995 (récapitulatif des délibérations).

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968W : Caisse des écoles de la ville de Besançon, dossiers des séances du conseil d'administration (2006-2017), pièces comptables. Historique de la caisse des écoles entre 1955-1995 (récapitulatif des délibérations).

Cote/Cotes extrêmes

968W

Date

1992-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,00 ml, 10 article(s)

Origine

Direction de l'Education

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/02/2019

Présentation du contenu

Conseil d'administration de la Caisse des écoles : délibérations, documents budgétaires ; pièces comptables et éléments de paie.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Caisse des écoles.- dossiers des séances du conseil d'administration : ordres de jour, comptes-rendus des réunions, feuilles d'émargement, extraits des délibérations avec pièces à l'appui dont comptes administratifs, budgets primitifs, comptes de gestion de la trésorerie (originaux avec tampons de la Préfecture).

Cote/Cotes extrêmes

968W1-968W4

Date

2006-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séances du 20 mars 2012 (compte de gestion et compte administratif 2011, budget primitif 2012), 25 juin 2012, 3 décembre 2012, 18 mars 2013 (BP 2013), 17 juin 2013 (CG et CA 2012), 9 décembre 2013, 25 mars 2014 (CG et CA 2013, BP 2014), 18 décembre 2014.

Cote/Cotes extrêmes

968W3

Date

2012-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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