Séances du 19 mars 2009 (compte de gestion et compte administration 2008, budget primitif 2009), 21 septembre 2009, 14 décembre 2009, 26 mars 2010 (CG et CA 2009, BP 2010), 7 décembre 2010, 29 mars 2011 (CG et CA 2010, BP 2011), 15 décembre 2011.

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968W : Caisse des écoles de la ville de Besançon, dossiers des séances du conseil d'administration (2006-2017), pièces comptables. Historique de la caisse des écoles entre 1955-1995 (récapitulatif des délibérations).

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968W : Caisse des écoles de la ville de Besançon, dossiers des séances du conseil d'administration (2006-2017), pièces comptables. Historique de la caisse des écoles entre 1955-1995 (récapitulatif des délibérations).

Cote/Cotes extrêmes

968W

Date

1992-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,00 ml, 10 article(s)

Origine

Direction de l'Education

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/02/2019

Présentation du contenu

Conseil d'administration de la Caisse des écoles : délibérations, documents budgétaires ; pièces comptables et éléments de paie.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Caisse des écoles.- dossiers des séances du conseil d'administration : ordres de jour, comptes-rendus des réunions, feuilles d'émargement, extraits des délibérations avec pièces à l'appui dont comptes administratifs, budgets primitifs, comptes de gestion de la trésorerie (originaux avec tampons de la Préfecture).

Cote/Cotes extrêmes

968W1-968W4

Date

2006-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séances du 19 mars 2009 (compte de gestion et compte administration 2008, budget primitif 2009), 21 septembre 2009, 14 décembre 2009, 26 mars 2010 (CG et CA 2009, BP 2010), 7 décembre 2010, 29 mars 2011 (CG et CA 2010, BP 2011), 15 décembre 2011.

Cote/Cotes extrêmes

968W2

Date

2009-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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