Gymnase Clairs Soleils : éclairage extérieur 1999/2000 : dossier de marché (N° 56/99) G.S. Bourgogne 1999/2000 : dossier de marché (N° 57/99) Boulodrome : éclairage extérieur 1999/2000 : dossier de marché (N° 58/99) CMS Clairs Soleils : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 59/99) Eclairage Public - Programme 99 : travaux dissociation réseaux 1999/2000 : dossier de marché (N° 69/99) Complexe sportif Torcols : électricité 1999/2000 : dossier de marché (N° 70/99) Ecole Bregille : électrcité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 98/99) G.S. Velotte : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 99/99) Point Public Clairs Soleils : électricité + chauffage + alarme 1999/2000 : dossier de marché (N° 116/99)

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357W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

357W33

Date

1999-2000

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2026

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Mots clés matières