1N - Biens communaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N1 - 1N8

Date

1790-1955

Échanges. - Entre la Ville et l'Artillerie pour la construction d'un hangar : notes, correspondance (1804-1805). Entre la Ville et l'abbé Faivre à Trey : rapport, plans, correspondance (1856, 1866). Autres échanges : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de mesurage et d'estimation, copie d'acte notarié, plan, correspondance (1920-1921, 1930).

Cote/Cotes extrêmes

1N3

Date

1804-1930