407W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

407W1-8

Date

1981-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

8 unités de description

Origine

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Administration générale est créé en 1990. Il a en charge la production du registre des arrêtés et du Recueil des Actes Administratif de la Commune, le traitement du courrier, la réservation des salles de réunion, le suivi des dossiers de subventions aux associations, l'économat et la gestion des contrats d'assurance et la gestion administrative des bâtiments communaux.

Ce service devient en septembre 2003, la Direction Coordination Administrative : ses missions sont élargies à la gestion des séances du Conseil Municipal, des relations avec les élus et des affaires juridiques.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Camping municipal de Chalezeule, délégation de service public : convention avec pièces annexes, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, plans (1996) Halte nautique de Besançon (au niveau du Moulin Saint Paul), délégation de gestion : délibération du conseil municipal, plans, convention et avenants (1993-2001) Centre funéraire (crématorium) du cimetière Saint Claude, construction et exploitation : enquête commodo et incommodo, convention d'affermage, délibérations du conseil municipal, état des lieux, correspondance (1985-2002)

Cote/Cotes extrêmes

407W4

Date

1985-2002

Origine

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2028

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.