518W

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Cote/Cotes extrêmes

518W1-16

Date

1990-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,2 ml

16 unités de description

Origine

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Rattaché au cabinet du maire jusqu'en 1990, le service relations extérieures, dépendant alors du secrétariat général, devient, en septembre 2003, la direction relations internationales et enseignement supérieur. Cette direction est divisée en 2011 en deux services rattachés directement à la Direction générale des services : le service Enseignement Supérieur et le service Relations internationales.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/10/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Jumelage ville de Besançon / ville de Bistrita (Roumanie), formation des fonctionnaires de Bistrita en 2002 : fiches de projet, correspondance (relations avec les partenaires institutionnels), dossiers de subventions, dossier de préparation et d'organisation de la rencontre, conventions, devis, délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

518W11

Date

2000-2002

Origine

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Mode de classement

Classement Thématique

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2028

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