Aide à la recherche

3N - Eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N94

Date

1814-1969

Cote/Cotes extrêmes

3N71 - 3N94

Date

1814-1969

Cote/Cotes extrêmes

3N79 - 3N83

Date

1863-1957

Demandes d'installation de compteurs d'eau en location : formulaires.

Cote/Cotes extrêmes

3N82

Date

1933-1953

Notes

Ces dossiers ont été triés : seules les années se terminant en 3 et 8 ont été conservées (soit 1933, 1938, 1948 et 1953) ainsi que les années de guerre (1939-1945), les autres ont été éliminées.