1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Rue des Granges, acquisition de la maison sise au n°77 pour pouvoir réaliser l'alignement : extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, actes notariés, notifications, rapport, correspondance (1834-1841) ; acquisition de la maison sise au n°79 : extraits des minutes du greffe du tribunal de première instance, extrait d'acte de vente, actes notariés (1839-1840) ; demande du propriétaire du n°29 de pouvoir acheter un terrain voisin appartenant à la Ville pour pouvoir agrandir sa maison : correspondance (1871).

Cote/Cotes extrêmes

1O109

Date

1834-1871

Notes

Le sous-dossier sur l'acquisition de la maison sise au n° 77 concerne la rue du Chateur (rue qui a été intégrée à la rue des Granges).