Adjudication de gré à gré de la dernière tranche de travaux : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'adjudication, rapport, soumissions, factures, devis, prospectus, affiche, correspondance (1936-1939) ; achèvement des travaux : compte rendu de réunion, états de situation, correspondance (1938-1940) ; réception des travaux : procès-verbaux de réception, comptes rendus de réunions, mémoires, correspondance (1940) ; inauguration : programme, listes, affiche, notes, correspondance (1939) ; réquisition d'une partie des locaux pour y installer la pharmacie régionale : procès-verbal d'état des lieux, plan, correspondance (1939-1940).

Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 1M - Edifices publics

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M158-1M166

Date

1893-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1M163-1M166

Date

1932-1945

Cote/Cotes extrêmes

1M166

Date

1936-1940