Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial. - Réalisation d'études, choix des prestataires : dossier de consultation des entreprises, procès-verbaux d’appels d’offres, procès-verbaux de la commission d’ouverture des plis, pièces du marché signées par les lauréats, dossiers de candidature, annonces légales, correspondance (1998-1999) ; relations avec les entreprises sises aux Prés de Vaux : correspondance (1998-1999) ; paiement des travaux réalisés : factures, correspondance (1999-2000).

Aide à la recherche

779W

Déplier tous les niveaux

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

779W1-20

Date

1991-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,2 ml

20 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/11/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon