928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue Brulard à la rue Calder.

Cote/Cotes extrêmes

928W19

Date

1971-2006

Présentation du contenu

Rue Brulard (1984-2006) ; chemin de Brûlefoin (1992-2002) ; rue de Bruxelles (1987-2006) ; allée des Bruyères (1986-2005) ; rue Jean de Bry (1971) ; quai Bugnet (1972-2006) ; rue de la Butte (1986-2005) ; rue Calder (1993).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006