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Titre de départ : Réponse d'un conseiller honoraire du Parlement de Besançon à la lettre d'un conseiller du mesme Parlement, 15 déc. 1760
Notes sur l'exemplaire en main
Note d'exemplaire
240122 BM d'étude : exemplaire dépourvu de p. de titre
Note d'exemplaire
329847 BM d'étude : 70 p. seulement mais contenu identique dans cet exemplaire où la p. de titre n'est pas comprise dans la pagination
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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