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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M100-4M104

Date

1892-1937

Cote/Cotes extrêmes

4M101-4M104

Date

1932-1949

Procès entre la Ville et la société exploitante : délibérations du conseil municipal, acte juridique, conclusions, note explicative, notes, correspondance (1939-1943) ; différend entre la Ville et le sous-locataire concernant son exploitation : délibérations du conseil municipal, jugement, assignation, acte juridique, note explicative, correspondance (1939-1947) ; demandes de renseignements émanant d'autre villes : correspondance (1941, 1943) ; remise en état et réouverture : correspondance (1945-1949).

Cote/Cotes extrêmes

4M104

Date

1939-1949