1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Cote/Cotes extrêmes

1O127-1O129

Date

1821-1860

Notes

Ancienne dénomination : rue Baron.

Cote/Cotes extrêmes

1O127-1O128

Date

1821-1842

Acquisition de la maison Demolombe : délibération du conseil municipal, titres de propriétés, contrats de bail, police d'assurance, correspondance (1821-1839) ; validation du nouveau tracé de la rue : ordonnance, plans, correspondance (1835-1836) ; préparation des travaux : affiche, correspondance (1835-1836) ; différend avec les acquéreurs de la maison Demolombe : sommation, correspondance (1837) ; reconstruction de la façade de M. Billot : délibération du conseil municipal, correspondance (1838) ; réalisation de l'alignement : procès-verbaux de récolement d'alignement, rapports, plans, correspondance (1839) ; acquisition d'une maison appartenant à la fabrique de Saint-Pierre : notes, correspondance (1841).

Cote/Cotes extrêmes

1O127

Date

1821-1841