1ère commission (Budget, réunions du 29 mai 1980 au 11 février 1982), 2ème commission (Urbanisme, réunions du 9 janvier 1979 au 13 octobre 1982), 3ème commission (Affaires économiques, réunions du 24 juin 1980 au 1er décembre 1981), 4ème commission (Santé-Hygiène, réunions du 19 février 1980 au 12 octobre 1982), 5ème commission (Personnel communal, réunions du 18 décembre 1981 au 4 mai 1982), 6ème commission (Enseignement, réunions du 15 novembre 1979 au 31 mars 1981), 7ème commission (CCAS, réunions du 12 mai 1980 au 16 juin 1982), 8ème commission (Eaux et assainissement, réunions du 11 février au 13 novembre 1980) : comptes-rendus de réunions

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28W : Rapports d'activités des services municipaux, dossiers de séances du conseil municipal...

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Cote/Cotes extrêmes

28W1-108

Date

1938-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,4 ml

108 unités de description

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1990

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon