Ms 1 à 507
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Présentation du contenu
Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices
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Cote/Cotes extrêmes
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. I-IV « Table des titres et articles contenus dans Iesd. nottes. » — Les « Remarques » commencent (page 1) par la préface : « Consuetudines tanquam reales... » ; et finissent (page 459) : « ...les parties furent appointées à informer sur ce fait »
Le texte de la Coutume de 1459 n'est point transcrit ici en entier.
A la suite des « Remarques », on a placé deux documents dont les copies sont intitulées : 1o « Copie d'une lettre écrite par Mgr le chancelier d'Aguesseau à M. Boisot, premier président au parlement de Besançon, en date du 22 mai 1731, au sujet de l'ordonnance du mois de février 1731, concernant les donations » (page 460) ; 2o « Lettre écrite aux officiers des bailliages, au sujet des causes civiles d'envoi en possession et séparation de biens, du 11 septembre 1691 » (page 474).
Notes sur l'exemplaire en main
Reliure en carton couvert de basane ; au verso des plats de cette reliure, on lit, plusieurs fois répétée, la date 1758
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
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