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Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 2N - Bois
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 14/10/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Forêts communales de Besançon.
Pièces relatives à une forêt spécifique.
Établissement d'une ligne télégraphique : arrêté préfectoral, rapports, correspondance (1876) ; reconnaissance de limite de propriété de M. Jullien dans la forêt de Chailluz : délibération du conseil municipal, rapport, plan, correspondance (1885) ; plan d'aménagement de la forêt communale de Besançon : planches cadastrales pour les cantons de Chailluz (planches 1 à 4 et 6, planche 5 manquante) et le canton de la réserve (1897) ; construction d'une citerne pour les baraques de coupeurs : dossier de travaux (1897) ; construction de maisons de bûcherons (maisonnettes ou baraques) : dossiers de travaux, procès-verbaux d'adjudication, plans, soumissions, affiches (1899-1904) ; aménagement d'un chemin : dossier de travaux (1905) ; concession de passage dans la forêt de Chailluz accordée aux habitants de Palente : délibération du conseil municipal, convention, rapports, pétition, correspondance (1911) ; déviation du chemin des Chapelets : dossier de travaux (1920) ; location d'une parcelle au département : correspondance (1927-1947).