2N - Bois

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2N1-72

Date

1738-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,2 ml

72 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2N1 - 2N40

Date

1738-1954

Cote/Cotes extrêmes

2N26 - 2N38

Date

1769-1920

Cote/Cotes extrêmes

2N27 - 2N28

Date

1810-1920

Établissement d'une ligne télégraphique : arrêté préfectoral, rapports, correspondance (1876) ; reconnaissance de limite de propriété de M. Jullien dans la forêt de Chailluz : délibération du conseil municipal, rapport, plan, correspondance (1885) ; construction d'une citerne pour les baraques de coupeurs : dossier de travaux (1897) ; construction de maisons de bûcherons : dossiers de travaux, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, affiches (1900-1904) ; aménagement d'un chemin : dossier de travaux (1905) ; concession de passage dans la forêt de Chailluz accordée aux habitants de Palente : délibération du conseil municipal, convention, rapports, pétition, correspondance (1911) ; déviation du chemin des Chapelets : dossier de travaux (1920).

Cote/Cotes extrêmes

2N28

Date

1876-1920