Réservoir de Saint-Claude, agrandissement : délibération du conseil municipal, pièces du dossier de travaux, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, mémoires de travaux exécutés, certificat de paiement, carnet d'attachements, notes, correspondance.

Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 3N - Eaux

Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N94

Date

1814-1969

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N70

Date

1818-1944

Cote/Cotes extrêmes

3N45 - 3N57

Date

1804-1958

Cote/Cotes extrêmes

3N53

Date

1933-1935