3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Jean-Baptiste d'ORIVAL - Fils de Marin, (1588-1639) docteur en droit, et Claudine PILLOT de CHENECEY, puis Antoinette BELIN. Diplôme de licencié en droit de l'université d'Orléans (parchemin - 7 janvier 1610) avec transcription (XIXe s.) ; Lettres de maître-es-arts de l'université de Paris (parchemin - 10 janvier 1612) avec transcription (XIXe s.) ; Diplôme de docteur en droit de l'université d'Orléans (parchemin - 3 janvier 1615) ; Contrat de mariage avec Claudine Pillot (parchemin - 7 août 1619) ; Contrat de mariage avec Antoinette Belin (parchemin - 16 août 1627) ; Acte d'achat d'une vigne à Besançon (parchemin - 1631) avec transcription partielle (XIXe s.) ; Testament (cahier parchemin - 19 juillet 1638) ; Inventaire après-décès (cahier papier - 17 juin 1639) ; Acte de partage de sa succession (cahier parchemin - 13 décembre 1648).

Cote/Cotes extrêmes

3Z13

Date

1610-1648

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable