Relations avec le conservatoire national de région (CNR), gestion du personnel : correspondance (2007-2008). Transfert de compétences entre la ville et la CAGB pour la gestion du conservatoire national de région et création de la cité des arts et de la culture : correspondance, notes internes, article de presse (2006-2007).

Aide à la recherche

40W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

40W_GB1-7

Date

2006-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,767 ml

7 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 19/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

40W_GB7

Date

2006-2008

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités