Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Le présent volume constitue le troisième supplément du fonds général (réalisé depuis 1986). Il n'y a pas de manuscrits cotés de Z 1 à Z 319 : ils ont été recotés dans le fonds général Ms 1876 à Ms 3004.
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur le contenu
Formulaire pré-imprimé : « Certificat de résidence fourni en exécution de la loi rendue contre les émigrés » pour François Marie Mareschal, commissaire des salines du Doubs et du Jura, résidant au 210 Grande Rue à Besançon. Document avec les signatures de membres du conseil municipal de Besançon, du directoire du district et du directoire du département du Doubs ; cachet de cire rouge du département du Doubs.
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