1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M152-1M159

Date

1804-1917

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Anciens bâtiments religieux, demandes de réutilisation pour des usages "profanes" : correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1M157

Date

1871, 1874