DD

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Cote/Cotes extrêmes

DD1-195

Date

1301-1831

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,4 ml

196 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/02/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Les dossiers DD1 à DD65 concernent les demandes d'autorisation d'urbanisme faites par des habitants de Besançon pour construire, agrandir ou modifier leur habitations. Le contrôleur de la Ville effectue alors une visite sur place et vérifie que le projet respecte la réglementation : il établit alors une reconnaissance ou émet des observations. Ces demandes sont parfois accompagnées d'un plan des travaux envisagés.Elles concernent principalement le XVIIIème siècle.

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Inventaire détaillé (DD1 à DD65)

Ces dossiers (DD1 à DD65) font l'objet d'un inventaire détaillé qui se présente sous la forme d'un tableau (type de demande, date, nom du demandeur, rue concernée, existence ou non d'un plan à l'appui, etc.). Cet instrument de recherche est mis à disposition des internautes sous forme d'un document PDF joint.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Documents en relation

Une liste de plans (délimitations, alignements, rues, bâtiments, forêts,...) déposés par le service de la voirie en 1902 aux Archives municipales figure dans la liasse II 18, pièce 10. Ces plans ont été intégrés dans la collection des Dessins Comtois de la Bibliothèque municipale et sont cotés en Yc (P1, P2, M1, M2, G1, G2).

Conditions d'accès

Communicable

Bannière d' Arènes (Banlieue) : Propriétés communales, Chaudanne, Avanne, Malcombe, Doupois, Polygone, Saint Ferjeux, Tilleroyes, Vieilles Perrières - Vente par le chapitre de Sainte Madeleine à la paroisse de Sainte Madeleine de terrains en culture avoisinant la Chapelle de Saint Jacques des Arènes pour l'agrandissement du cimetière entourant cette chapelle (1301) - Expropriation par la ville de neuf maisons en ruine pour faciliter l'accès de la Porte d'Arènes (1719-1723) - Acquisition par la ville d'un terrain au pied de Chaudanne pour y construire un hôpital des pestiférés (1544) - Baux d'amodiation de ce terrain converti en pré (1741-1763) - Bail d'amodiation du droit de parcours pour les bestiaux communaux d'Avanne sur une portion du territoire de Besançon (1744) - Mémoire relatif à l'expropriation des carrières de la Malcombe appartenant à la ville (1720-1780) - Baux d'amodiation des vignes possédées par la ville au canton de Daupois (1723-1786) - Actes d'acquisition d'un terrain en face du Polygone, converti par la ville en pépinière (1740) - Acensements faits par la ville de Besançon de terrains propres à bâtir ou à être mis en culture à Saint Ferjeux, aux Tilleroyes et aux Vieilles Perrières (1743-1744)

Cote/Cotes extrêmes

DD65

Date

1301-1786

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques