2S - Titres de propriété, dons et legs

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Cote/Cotes extrêmes

2S1-40

Date

1721-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,3 ml

40 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 16/10/2006

Dernier ajout le 29/03/2013

Présentation du contenu

Titres de propriété de la Ville de Besançon, legs, donations

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Etats des terrains communaux : 2 registres (1900-1950) ; état des aliénations : registre, tableaux, notes (1872-1904).

Cote/Cotes extrêmes

2S40

Date

1872-1950

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable