7F - Travail

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

7F1-15

Date

1803-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,9 ml

15 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 14/09/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

CAISSE de CHOMAGE, ACCIDENTS du TRAVAIL - Comptes et listes d'émargement des chômeurs - 1938-1939 - Accidents du travail (législation, correspondance) - 1920-1929

Cote/Cotes extrêmes

7F11

Date

1920-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2015