Centre communal d'action sociale : bordereau journal des mandats, exercice 1997, budget principal, n°1 à 56 (mandat n°1 à 1473) (le bordereau journal de l'année 1997 est conservé en l'absence de grand livre qui n'a pas fait l'objet d'une édition papier en 1997)

Aide à la recherche

500W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

500W1-21

Date

1996-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

21 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/06/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

500W1

Date

1997

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières