Samuel-François-Léon d'ORIVAL - Fils de François-Marie-Nicolas, (1812-1891), et Pierrette-Céline BERNARD de PELAGEY. Titres et papiers de famille - Diplôme de bachelier ès lettres (5 août 1831) ; Diplôme de bachelier en droit (15 juillet 1834) ; Contrat de remplacement au service militaire (25 février 1836) ; Diplôme de licencié en droit (9 mai 1836) ; Dossier concernant sa succession (1891-1893).

Aide à la recherche

3Z - Fonds d'Orival

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3Z33

Date

1831-1893

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Mots clés matières