Cessions ou ventes. - Rue de Traverse : copie d'arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1797-1807). Saint-Ferjeux : acte de vente, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance (1817-1825). Terrains sis aux Tilleroyes et à Saint-Ferjeux : actes de vente, procès-verbal de bornage, estimation, plans, affiche, correspondance (1824, 1831-1835). Terrain sis à l'angle des rues Saint-Vincent et de la Préfecture : correspondance (1848). Terrain sis Chaille Saint-Claude : correspondance (1861). Terrain sis aux Montboucons : délibération du conseil municipal, acte de cession, correspondance (1868).

Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N1 - 1N8

Date

1790-1955

Cote/Cotes extrêmes

1N2

Date

1797-1868

Notes

La rue de Traverse correspond à l'actuelle rue de la Préfecture, la rue Saint-Vincent à l'actuelle rue Mégevand.