1Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence

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Cote/Cotes extrêmes

1Q1-33

Date

1793-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

33 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Bureau de bienfaisance : Nomination de membres. Administration et comptabilité, demandes de secours et secours accordés, nos et reçus de secours de toute nature : quêtes, collectes. Bureau de bienfaisance, attributions de secours financier aux indigents : correspondance (1800) ; liste des indigents bénéficiant d'un secours financier, avec mention de leur adresse (1800) ; nomination des membres du bureau : arrêtés préfectoraux, procès-verbal de prestation de serment, correspondance (1800, 1842) ; attribution d'un huitième de la somme prélevée aux octrois : arrêté préfectoral, correspondance (1801) ; création du bureau central de bienfaisance : arrêté préfectoral, correspondance (1817).

Cote/Cotes extrêmes

1Q14

Date

1793-1877

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable