Paiement par la Ville des frais de séjour de patients originaires de Besançon : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, état de frais de séjour, états de décomptes, état nominatif, états des sommes dues, bordereaux récapitulatifs, correspondance (1849-1879) ; patients originaires de Besançon et soignés ailleurs : rapport, fiche de renseignements, notes, correspondance (1857-1881) ; pourvoi contre une décision relative au paiement des frais d'un patient ayant vécu à Besançon et soigné en région parisienne : notes, correspondance (1866).

Aide à la recherche

3Q - Etablissements hospitaliers, Hospitalisation

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Q1-149

Date

1792-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,5 ml

149 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3Q73 - 3Q76

Date

1840-1947

Cote/Cotes extrêmes

3Q73

Date

1849-1879