Moulin de Saint-Paul, procès entre le meunier et la Ville : jugements, inventaire (1796, 1798) ; reconstruction : affiche, notes, correspondance (1837-1838) ; réalisation du règlement d'eau : rapport, liste, notes, correspondance (1886-1887) ; récolement du règlement d'eau : délibération du conseil municipal (1890).

Aide à la recherche

3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O36-3O39

Date

1791-1890

Cote/Cotes extrêmes

3O38

Date

1796-1890