1H - Recrutement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1H1-1H332

Date

1791-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

24,1 ml

314 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/06/2005

Dernier ajout le 09/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1H30-332

Date

1794-1959

Cote/Cotes extrêmes

1H96-99

Date

1794-1939

Dispenses et exemptions, réglementation et application : arrêtés (1796-1799), état général des officiers réformés (1799), certificats de réforme (1809-1830), correspondance (1798-1802), procès-verbaux de dispenses accordées (1799-1800), certificat médical (1798), état des réquisitionnaires qui ont précédemment obtenus des congés ou des exemptions de service (1800), état des officiers surnuméraires ou réformés exigés par le Ministre de la Guerre (1801), affiches (1802-1861).

Cote/Cotes extrêmes

1H96

Date

1794-1861

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques