GG

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Cote/Cotes extrêmes

GG1-450

Date

1220-1822

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13,7 ml

454 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/06/2004

Dernier ajout le 11/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Documents concernant le séminaire diocésain de Besançon - Traité passé entre l'Archevêque et les gouverneurs de Besançon pour la création d'un séminaire (8 avril 1665).Lettres patentes confirmant l'établissement du séminaire. Copie (1er septembre 1680) - Autorisations données par la ville pour la construction et l'agrandissement de séminaire (1669-1715) - Mémoires et enquêtes sur l'opposition formée par les chanoines réguliers de Montbenoit et de Goailles à l'exécution des lettres patentes (mai 1770) autorisant l'Archevêque de Besançon à les séculariser à et à partager leurs biens entre le séminaire diocésain et l'abbaye des dames nobles de Lons Le Saunier (1770-1771)

Cote/Cotes extrêmes

GG403

Date

1665-1771

Présentation du contenu

Beure, Eglise vicariale de Velotte

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques