404W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

404W1-7

Date

1975-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

7 unités de description

Origine

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Service Bibliothèque, puis Service Bibliothèque et Archives en 1996, elle devient une Direction Bibliothèque et Archives en 2003. La fonction Archives est mutualisée avec la CAGB en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 28/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Bibliothèque des Clairs Soleils : factures et bons de livraison

Cote/Cotes extrêmes

404W7

Date

2004-2005

Origine

DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Elimination

Eliminable en : 2012

Conditions d'accès

NC Eliminée (BE VILLE N°273)

Communicabilité

Communicable en 2031

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.