200W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

200W1-19

Date

1973-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

19 unités de description

Origine

SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Rattaché au cabinet du maire jusqu'en 1990, le service relations extérieures, dépendant alors du secrétariat général, devient, en septembre 2003, la direction relations internationales et enseignement supérieur. Cette direction est divisée en 2011 en deux services rattachés directement à la Direction générale des services : le service Enseignement Supérieur et le service Relations internationales.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/2000

Présentation du contenu

Les articles de ce bordereau sont issus de 2 versements différents 199W et 200W : 1 versement 1-7 et 8-18 Bureau des affaires intercommunales. 

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Zone Industrielle de Besançon-Thise-Chalezeule : liste des entreprises (mise à jour), plans, enquêtes

Cote/Cotes extrêmes

200W7

Date

1979-1985

Origine

SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.