1888-1898

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2J - Police générale

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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 2J - Police générale

Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J162

Date

1780-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

162 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/01/2006

Dernier ajout le 06/01/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Étrangers.

Cote/Cotes extrêmes

2J139 - 2J155

Date

1792-1954

Lois relatives aux étrangers résidants et travaillants dans des communes françaises, application : listes, états numériques des étrangers vivants à Besançon, bordereaux d'envoi, article de presse, affiches, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2J153 - 2J154

Date

1888-1901

1888-1898

Cote/Cotes extrêmes

2J153

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