Locaux de la Criée, location : arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, prorogations de bail, contrat de bail, cahiers des charges, état des lieux, rapport, pétition, affiches, correspondance (1890-1924) ; procès intenté à la Ville par un ancien locataire pour préjudice subi : délibérations du conseil municipal, requête, consultation, correspondance (1915, 1919) ; modifications du règlement : arrêtés municipaux, délibération du conseil municipal, correspondance (1878-1913).

Aide à la recherche

1M - Edifices publics

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M64

Date

1878-1924