3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Thomas-Joseph d'ORIVAL - Fils de Nicolas (1648- ?), religieux bénédictin en l'abbaye de Luxeuil. Renonciation du prieur et des religieux de l'abbaye de Luxeuil à sa future succession (1667) ; Quittance (1699)

Cote/Cotes extrêmes

3Z46

Date

1667-1699

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement