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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 2O - Moyens de transport et travaux divers
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 17/11/2005
Dernier ajout le 17/11/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Carrières de Besançon, autorisations donnée à l'armée de se fournir en groise : correspondance (1820-1892) ; autorisation donnée aux responsables des travaux de construction du canal Monsieur de se fournir en matériaux dans ces carrières : acte d'engagement, correspondance (1825-1831) ; demandes d'autorisations pour se fournir en groise et en pierres pour des travaux de voirie : délibérations du conseil municipal, correspondance (1831-1920) ; paiement de "l'indemnité de carrière" par les entrepreneurs se fournissant en matériaux dans les carrières de la Ville : correspondance (1838) ; produit de la groise pour les années 1833 à 1867 : tableau (1867) ; utilisation illégale de matériaux par l'armée : procès-verbal d'enquête, rapport, notes, correspondance (1876, 1879) ; restrictions d'accès aux seuls entrepreneurs de travaux : correspondance (1878) ; location à des particuliers : délibérations du conseil municipal, rapports, notes, correspondance (1879-1886).