2O - Moyens de transport et travaux divers

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2O1-2O78

Date

1801-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,5 ml

78 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2O72-2O77

Date

1801-1936

Carrières de Besançon, autorisations donnée à l'armée de se fournir en groise : correspondance (1820-1892) ; autorisation donnée aux responsables des travaux de construction du canal Monsieur de se fournir en matériaux dans ces carrières : acte d'engagement, correspondance (1825-1831) ; demandes d'autorisations pour se fournir en groise et en pierres pour des travaux de voirie : délibérations du conseil municipal, correspondance (1831-1920) ; paiement de "l'indemnité de carrière" par les entrepreneurs se fournissant en matériaux dans les carrières de la Ville : correspondance (1838) ; produit de la groise pour les années 1833 à 1867 : tableau (1867) ; utilisation illégale de matériaux par l'armée : procès-verbal d'enquête, rapport, notes, correspondance (1876, 1879) ; restrictions d'accès aux seuls entrepreneurs de travaux : correspondance (1878) ; location à des particuliers : délibérations du conseil municipal, rapports, notes, correspondance (1879-1886).

Cote/Cotes extrêmes

2O77

Date

1820-1920