1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cadastre de la commune de Besançon, réalisation d'un nouveau cadastre : délibération du conseil municipal, instructions, état de situation, états des sommes payées, inventaires, cahiers des charges, listes, correspondance (1791-1824) ; réalisation et restauration du cadastre : actes d'engagement (1878, 1883-1885).

Cote/Cotes extrêmes

1G497

Date

1791-1885