3D - Administration de la commune

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Cote/Cotes extrêmes

3D1-23

Date

1679-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

23 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/08/2004

Dernier ajout le 26/02/2016

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Armoiries, liste des armes de la royauté à faire disparaître des monuments et bâtiments publics (1791) ; achat de timbres et de cachets : correspondance (1812-1856) ; demande de la Ville de Besançon pour utiliser les armoiries en vigueur avant la Restauration : délibérations, lettres patentes, dessin, correspondance (1809-1816, 1826) ; demande de la Ville de Besançon pour faire figurer la devise "Utinam" sur ses armoiries : correspondance (1824) ; renseignements fournis à un éditeur sur la couleur des armoiries de la Ville de Besançon : correspondance (1912). Habillement des maires, des adjoints et des commissaires de police, réglementation : correspondance (1830). Territoire de la commune, projet d'ériger le village de La Vèze en commune indépendante de Besançon : affiche (1834) ; demande d'habitants du canton nord de Besançon d'être érigés en commune indépendante : correspondance (1841). Recherches historiques et autres documents relatifs à des Bisontins illustres. - Octroi du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Besançon à M. Necker : délibération (1789). Documents relatifs à des événements survenus à Besançon lors de périodes révolutionnaires : rapports, affiches, correspondance (1799, 1814, 1830, 1848). Proposition d'exposer un portrait d'Adolphe Veil-Picard à l'hôtel de ville en remerciement de ses nombreux dons à la commune : correspondance (1874). Demandes d'informations sur des Bisontins récipiendaires de la Légion d'honneur pour un ouvrage à paraître : notes, correspondance (1879-1893). Menu d'un repas donné à Besançon le 14 mars 1889, avec le nom de M. Colard, conseiller municipal, au verso (1889). Historique sur la ville de Besançon (1907). Notes historiques de Baverel sur "les neutralités ou ligues faites avec les Suisses dans (sic) le XVIe siècle" (s.d.).

Cote/Cotes extrêmes

3D1

Date

1789-1912

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes

Les lettres patentes autorisant la Ville de Besançon à utiliser ses anciennes armoiries sont conservées séparément, dans une pochette en papier permanent (le sceau est protégé dans une petite boîte sur-mesure).

Mots clés typologiques