3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O53-3O55

Date

1819-1913

Usines nécessitant une force hydraulique, maintien de l'usine de Tarragnoz : affiche (1819) ; installation d'une prise d'eau pour l'usine des Papeteries Bisontines aux Prés de Vaux : arrêtés préfectoraux, correspondance (1890) ; demandes d'utilisation de l'eau du Doubs pour leur fonctionnement : correspondance (1895) ; demande d'implantation à Besançon : correspondance (1913).

Cote/Cotes extrêmes

3O53

Date

1819-1913