Locations de parcelles, demandes : correspondance (1853) ; réclamations de deux locataires dont le terrain a été réduit pour l'élargissement du chemin de halage : rapport, plan, correspondance (1860) ; adjudication : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, soumission, rapports, cahiers des charges, plans, affiches, notes, correspondance (1836-1894) ; demandes de dégrèvements de loyers par les entrepreneurs : délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1884).

Aide à la recherche

3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O15-3O19

Date

1794-1914

Cote/Cotes extrêmes

3O17

Date

1853-1894