125W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

125W1-21

Date

1956-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,3 ml

21 unités de description

Origine

SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle dépend du Pôle des Services à la Population.

Service de l'Instruction Publique, puis Service des Affaires Scolaires en 1982, puis Service Enseignement et Œuvres Scolaires en 1993, il devient une direction en 2004 et prend le nom de Direction de l'Education.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1997

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Aménagement des rythmes de vie pour l'enfance : comptes-rendus de réunions, correspondance, programme, convention Etat - Office municipal des Sports (années scolaire 1989-1990)

Cote/Cotes extrêmes

125W13

Date

1989-1990

Origine

SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.