4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M100-4M104

Date

1892-1937

Cote/Cotes extrêmes

4M101-4M104

Date

1932-1949

Concession d'exploitation, mise à l'adjudication : délibération du conseil municipal, contrat de location, candidatures, correspondance (1932-1935) ; renouvellement à M. Moury : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, compte rendu de réunion, correspondance (1933-1935) ; locations et sous-locations : délibérations du conseil municipal, correspondance (1935-1937) ; mise à l'adjudication : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, articles des presse, notes, correspondance (1936-1937) ; candidatures : contrats de bail, correspondance (1936-1937) ; travaux de modernisation et d'agrandissement de la cuisine du restaurant : délibération du conseil municipal, correspondance (1937).

Cote/Cotes extrêmes

4M102

Date

1932-1937